Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STATAIR
BINKS SAMES FRANCE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1463560
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque STATAIR

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) BINKS SAMES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STATAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BINKS SAMES FRANCE domicilié(e) Chemin de Malacher, ZIRST, 38240 MEYLAN (dossier no 2115398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2115398) - France.

La marque STATAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STATAIR est expirée depuis le 4 mai 2008.


BINKS SAMES FRANCE SA (Société Anonyme) - Chemin de Malacher, ZIRST, 38240 MEYLAN (dossier no 2115398) - France - SIREN 762500742


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2115398) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1998 n°2115398 - Publication au BOPI 1998-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359738 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 11 mai 1998 - Changement de dénomination n°254102 - Publication au BOPI 1998-05-11

Dispositifs, appareils, installations, instruments ou organes: de projection, de déposition, de captation de produits liquides (notamment de peintures, d'huiles ou de solutions), solides (notamment pulvérulents ou en fibres ou copeaux) ou gazeux (notamment vapeurs, fumées), électriques, électrotechniques, électroniques, scientifiques, nucléaires;de physique, de chimie, de signalisation, d'enseignement;machines, machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules);transmissions;outils, instruments à main;installations, appareils et organes de chauffage, de production de vapeurs, d'aérosols ou analogues, de cuisson, de séchage, de conditionnement gazeux.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.