Déposée le 9 octobre 2002 par BINIER Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOMULCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est BINIER Edouard domicilié(e) 3 rue Léon Gatin,78000 Versailles - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINIER Edouard domicilié(e) 3 rue Léon Gatin,78000 Versailles - 78000 - France.
La marque BIOMULCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BINIER Edouard - 3 rue Léon Gatin,78000 Versailles - 78000 - France
BINIER Edouard - 3 rue Léon Gatin,78000 Versailles - 78000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Bois sous forme de copeaux ou de broyats, colorés ou non, pour la décoration des espaces verts : parcs, jardins, aires de loisirs, sentiers, chemins, talus, ronds-points, terre-pleins, esplanades, pourtours de piscines, manèges, parcours hippiques, et pour la protection des végétaux. Paillis en bois sous forme de copeaux ou de broyats, colorés ou non, pour la décoration des espaces verts : parcs, jardins, aires de loisirs, sentiers, chemins, talus, ronds-points, terre-pleins, esplanades, pourtours de piscines, manèges, parcours hippiques, et pour la protection des végétaux. Produits destinés à empêcher la pousse des mauvaises herbes. Services de jardinier - Paysagiste
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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