VALLEE DE L'IC
Présentation de la marque VALLEE DE L'IC
Déposée le 20 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLEE DE L'IC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VALLEE DE L'IC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALLEE DE L'IC arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.
BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319746 - Publication au BOPI 2006-07-19
Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°410548 - Publication au BOPI 2005-04-11
Renouvellement sans limitation n°2064615 - Publication au BOPI 1996-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613207 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18