Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DE SOIZIC
BINIC GASTRONOMIE, SAS

Numéro de dépôt :
3987299
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2023
LE COMPTOIR DE SOIZIC de BINIC GASTRONOMIE

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE SOIZIC

Déposée le 1 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE COMPTOIR DE SOIZIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 520 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE GRAET, M. BALAY REGIS domicilié(e) 1 RUE SAINT SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque LE COMPTOIR DE SOIZIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE SOIZIC est expirée depuis le 1 mars 2023.

BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LE GERBOT D'AVOINE , LE GERBOT D'AVOINE , LA BACONNIERE , BINIC GASTRONOMIE GROUPE GAD , MERE LALIE , CHAQUE JOUR LA FETE , LA BACONNIERE , OREA , MERE LALIE DEPUIS 1860 , VALLEE DE L'IC


BINIC GASTRONOMIE, SAS - ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France - SIREN 423520097


GROUPE LE GRAET, M. BALAY REGIS - 1 RUE SAINT SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.