Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DE BINIC
BINIC GASTRONOMIE, SAS

Numéro de dépôt :
3947326
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
COMPTOIR DE BINIC de BINIC GASTRONOMIE

Présentation de la marque COMPTOIR DE BINIC

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR DE BINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 520 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE GRAET, M. BALAY REGIS domicilié(e) 1 RUE SAINT SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque COMPTOIR DE BINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DE BINIC est expirée depuis le 17 septembre 2022.

BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE SOIZIC , LE GERBOT D'AVOINE , LE GERBOT D'AVOINE , LA BACONNIERE , BINIC GASTRONOMIE GROUPE GAD , MERE LALIE , CHAQUE JOUR LA FETE , LA BACONNIERE , OREA , MERE LALIE DEPUIS 1860


BINIC GASTRONOMIE, SAS - ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France - SIREN 423520097


GROUPE LE GRAET, M. BALAY REGIS - 1 RUE SAINT SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.