Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAQUE JOUR LA FETE
BINIC GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1606994
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
14/03/2020

Présentation de la marque CHAQUE JOUR LA FETE

Déposée le 14 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « CHAQUE JOUR LA FETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 520 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAQUE JOUR LA FETE est expirée depuis le 14 mars 2020.

BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE SOIZIC , LE GERBOT D'AVOINE , LE GERBOT D'AVOINE , LA BACONNIERE , BINIC GASTRONOMIE GROUPE GAD , MERE LALIE , LA BACONNIERE , OREA , MERE LALIE DEPUIS 1860 , VALLEE DE L'IC


BINIC GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France - SIREN 423520097


BINIC GASTRONOMIE - Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2168107 - Publication au BOPI 2000-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°410548 - Publication au BOPI 2005-04-11

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435211 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.