Déposée le 14 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX),
la marque française « CHAQUE JOUR LA FETE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 520 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BINIC GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France - SIREN 423520097
BINIC GASTRONOMIE - Zone Artisanale du Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2168107 - Publication au BOPI 2000-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°410548 - Publication au BOPI 2005-04-11
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435211 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22
Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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