Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINIC GASTRONOMIE
BINIC GASTRONOMIE, SAS

Numéro de dépôt :
3884826
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
BINIC GASTRONOMIE de BINIC GASTRONOMIE

Présentation de la marque BINIC GASTRONOMIE

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINIC GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) 1 ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 520 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) ZA de Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France.

La marque BINIC GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINIC GASTRONOMIE est expirée depuis le 15 novembre 2021.

BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE SOIZIC , LE GERBOT D'AVOINE , LE GERBOT D'AVOINE , LA BACONNIERE , BINIC GASTRONOMIE GROUPE GAD , MERE LALIE , CHAQUE JOUR LA FETE , LA BACONNIERE , OREA , MERE LALIE DEPUIS 1860


BINIC GASTRONOMIE, SAS - 1 ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France - SIREN 423520097


BINIC GASTRONOMIE - ZA de Beaufeuillage - 22520 - BINIC - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.