Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"C.O.P." CAPACITE OPTIMAL DE PRODUCTION
BINHAS Edmond

Numéro de dépôt :
97663209
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2007

Présentation de la marque "C.O.P." CAPACITE OPTIMAL DE PRODUCTION

Déposée le 6 février 1997 par BINHAS Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "C.O.P." CAPACITE OPTIMAL DE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est BINHAS Edmond, domicilié(e) 4, Bd PERIER, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BINHAS Edmond - France.

La marque "C.O.P." CAPACITE OPTIMAL DE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "C.O.P." CAPACITE OPTIMAL DE PRODUCTION est expirée depuis le 6 février 2007.

BINHAS Edmond a également déposé les autres marques suivantes : "Q.S.D. QUALITE DU SERVICE EN DENTISTERIE , SMILYS


BINHAS Edmond - 4, Bd PERIER, 13008 MARSEILLE - France


Mr BINHAS Edmond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images; (vidéos et/ou informatiques) supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Education - Formation Edition de livres - de Revues - Prêts de livres - Production de spectacles, conférences, séminaire, stages, tout type de formation - Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.