Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARDUR
BINETRUY FRERES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1332778
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque CARDUR

Déposée le 28 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINETRUY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARDUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINETRUY FRERES domicilié(e) 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2056642) (correction BOPI 1996-09) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 698 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2056642) - France.

La marque CARDUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARDUR est expirée depuis le 28 novembre 2005.

BINETRUY FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CARDUR , MICRODUR


BINETRUY FRERES Société à Responsabilité Limitée - 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2056642) (correction BOPI 1996-09) - France - SIREN 302698261


CABINET AYMARD & COUTEL - (dossier no 2056642) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1995 n°2056642 - Publication au BOPI 1995-10-20

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Des outils à main, machines-outils, et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).