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Marques déposées par Binetruy Eric
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VT-INDIVISU TRAITEMENT DE DONNEES SANITAIRES & MEDICO-SOCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VT-INDIVISU TRAITEMENT DE DONNEES SANITAIRES & MEDICO-SOCIALES
Binetruy Eric

Numéro de dépôt :
3837027
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
VT-INDIVISU TRAITEMENT DE DONNEES SANITAIRES & MEDICO-SOCIALES de Binetruy Eric

Présentation de la marque VT-INDIVISU TRAITEMENT DE DONNEES SANITAIRES & MEDICO-SOCIALES

Déposée le 6 juin 2011 par Binetruy Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VT-INDIVISU TRAITEMENT DE DONNEES SANITAIRES & MEDICO-SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Binetruy Eric domicilié(e) 5 Rue de la Mouillère - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Binetruy Eric domicilié(e) 5 Rue de la Mouillère - 25000 - BESANCON - France.

La marque VT-INDIVISU TRAITEMENT DE DONNEES SANITAIRES & MEDICO-SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VT-INDIVISU TRAITEMENT DE DONNEES SANITAIRES & MEDICO-SOCIALES est expirée depuis le 6 juin 2021.


Binetruy Eric - 5 Rue de la Mouillère - 25000 - BESANCON - France


Binetruy Eric - 5 Rue de la Mouillère - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Logiciels (programmes enregistrés).