Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT DE FRANCE Vincent LOBIAT BRUT 75 cl 12 % vol. Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT
Sas BINET

Numéro de dépôt :
3219468
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
PRODUIT DE FRANCE Vincent LOBIAT BRUT 75 cl 12 % vol. Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT de BINET

Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE Vincent LOBIAT BRUT 75 cl 12 % vol. Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT

Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUIT DE FRANCE Vincent LOBIAT BRUT 75 cl 12 % vol. Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINET domicilié(e) 31, rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sas BINET domicilié(e) 31 rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France.

La marque PRODUIT DE FRANCE Vincent LOBIAT BRUT 75 cl 12 % vol. Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE Vincent LOBIAT BRUT 75 cl 12 % vol. Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT est expirée depuis le 27 mars 2013.

BINET a également déposé les autres marques suivantes : CLYS' , YOLIS , Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol , CFPN


Sas BINET - 31, rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France


Sas BINET - 31 rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Boissons alcooliques (exepté les bières et les vins), vins mousseux.