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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINET
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Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol
Sas BINET

Numéro de dépôt :
3219467
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol de BINET

Présentation de la marque Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol

Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINET domicilié(e) 31, rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINET Sas domicilié(e) 31, rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France.

La marque Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel BAROIS BRUT 750 ml 12 % Vol est expirée depuis le 27 mars 2013.

BINET a également déposé les autres marques suivantes : CLYS' , YOLIS , PRODUIT DE FRANCE Vincent LOBIAT BRUT 75 cl 12 % vol. Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT Vincent LOBIAT , CFPN


Sas BINET - 31, rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France


BINET Sas - 31, rue de Reims,51500 RILLY-La-MONTAGNE - 51500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Boissons alcooliques (excepté les bières et les vins), vins mousseux.