Déposée le 26 mars 2002 par BINET Marc-Hervé et BILLARD Paule
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HELMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Les déposants sont BINET Marc-Hervé domicilié(e) Centre Médical,74110 Avoriaz - 74110 - France et BILLARD Paule domicilié(e) 82 rue des Tattes,74500 Publier - 74500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Binet Marc-Hervé domicilié(e) Centre Médical,74110 Avoriaz - 74110 - France.
La marque HELMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELMETER est expirée depuis le 26 mars 2012.
BINET Marc-Hervé - Centre Médical,74110 Avoriaz - 74110 - France
BILLARD Paule - 82 rue des Tattes,74500 Publier - 74500 - France
Binet Marc-Hervé - Centre Médical,74110 Avoriaz - 74110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Produits en matériel plastiques mi-ouvrées Vêtements, chapellerie Articles de sport : protection céphalique
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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