Marque expirée - Marque en non vigueur
La petite poule noire
Numéro de dépôt :
3680531
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
Présentation de la marque La petite poule noire
Déposée le 1 octobre 2009 par binet guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La petite poule noire »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite poule noire est expirée depuis le 1 octobre 2019.
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12