Marque expirée - Marque en non vigueur

La petite poule noire
binet guillaume, Agissant pour le compte de la société la petite poule noire en cours de formation

Numéro de dépôt :
3680531
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
La petite poule noire de binet guillaume

Présentation de la marque La petite poule noire

Déposée le 1 octobre 2009 par binet guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La petite poule noire »

Le déposant est binet guillaume, Agissant pour le compte de la société la petite poule noire en cours de formation domicilié(e) 29 quai st michel - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, binet guillaume domicilié(e) 29 quai st michel - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite poule noire est expirée depuis le 1 octobre 2019.


binet guillaume, Agissant pour le compte de la société la petite poule noire en cours de formation - 29 quai st michel - 75005 - PARIS - France


binet guillaume - 29 quai st michel - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produit sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Publication de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.