Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BINEAU COULEURS BELLA CALCE LES PEINTURES DECORATIVES A LA CHAUX
BINEAU MURAL'S Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3365977
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
B BINEAU COULEURS BELLA CALCE LES PEINTURES DECORATIVES A LA CHAUX de BINEAU MURAL\'S

Présentation de la marque B BINEAU COULEURS BELLA CALCE LES PEINTURES DECORATIVES A LA CHAUX

Déposée le 16 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINEAU MURAL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BINEAU COULEURS BELLA CALCE LES PEINTURES DECORATIVES A LA CHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINEAU MURAL'S domicilié(e) 12, Boulevard Bineau,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 255 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque B BINEAU COULEURS BELLA CALCE LES PEINTURES DECORATIVES A LA CHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BINEAU COULEURS BELLA CALCE LES PEINTURES DECORATIVES A LA CHAUX est expirée depuis le 16 juin 2015.

BINEAU MURAL'S a également déposé les autres marques suivantes : HELIADE , B BINEAU COULEURS FIXA RESINA LES FIXATEURS UNIVERSELS , BINEAU BOUTIK'S , B BINEAU COULEURS , B BINEAU COULEURS PRIMA VENICEA LES PRIMAIRES D'ACCROCHAGE , BINEAU MURAL'S


BINEAU MURAL'S Société par Actions Simplifiée - 12, Boulevard Bineau,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 323255562


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Peintures ; enduits (peintures) ; fixatifs (vernis) ; pigments. Teintures pour apprêts ; couleurs pour apprêts. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles. Produits pour faire briller. Huiles de nettoyage. Cire à parquet. Décapants ; décapants pour cire à parquet. Produits pour enlever les couleurs. Produits pour enlever les laques. Produits pour le nettoyage du papier peint. Produits pour enlever la peinture. Produits pour enlever la teinture. Produits pour enlever les vernis. Térébenthine (produit de dégraissage). Papier à polir ; papier de verre ; papiers abrasifs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Rouleaux de peintres en bâtiment. Brosses (pinceaux). Services d'installation de revêtements de sol, de tentures murales et de tous produits pour la décoration intérieure. Pose de papiers peints. Travaux de peinture. Travaux de tapissiers. Travaux de vernissage. Travaux de plâtrerie. Education, formation, divertissement. Organisation et conduite d'ateliers de formation en matière de décoration. Publications de livres ; reportages photographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Décoration intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure. Service de dessinateur industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages. Stylisme (esthétique industrielle). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.