Marque renouvelée - Marque en vigueur

M MARTINE HUBLET
Bineau Martine

Numéro de dépôt :
3350123
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2025
M MARTINE HUBLET de Bineau Martine

Présentation de la marque M MARTINE HUBLET

Déposée le 1 avril 2005 par Bineau Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MARTINE HUBLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est Bineau Martine domicilié(e) 2 Impasse des Issambres - 30400 - VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bineau Martine domicilié(e) 2 Impasse des Issambres - 30400 - VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France.

La marque M MARTINE HUBLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MARTINE HUBLET arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

Bineau Martine a également déposé les autres marques suivantes : MARTINE HUBLET


Bineau Martine - 2 Impasse des Issambres - 30400 - VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France


Mme Bineau Martine - 2 Impasse des Issambres - 30400 - VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582341 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-03-25

Inscription le 28 décembre 2015 - Concession de licence n°659971 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Papier, carton et produits en ces matières autres qu'à usage dentaire, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, périodiques, catalogues, affiches, journaux. Modèles de broderies ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons. Stylos, crayons, sous-mains, plumiers. Portraits. Cartes de vœux ; fiches (papier). Boîtes en carton ou en papier ; cartons à chapeaux. Lithographies, images. Timbres à cacheter. Linge de table en papier, nappes, serviettes, serviettes de toilette, sets de table (en papier), mouchoirs en papier. Couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter) essuie-mains, papier hygiénique, serviettes à démaquiller ; filtres à café. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Non tissés (textiles). Linge de maison ; linge ouvré ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit et de table. Linge de lit. Couvre lits ; dessus de lit ; couvertures de lit ; taie d'oreillers, taies de traversins ; draps ; enveloppes de matelas. Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; couvre-pieds ; plaids. Housses de coussins, de matelas, de meubles. Enveloppes de matelas. Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Revêtement de meubles en matières textiles ou en matières plastiques. Linge de maison et linge de table (non en papier). Linge de table non en papier ; couverture de table ; nappes (non en papier), serviettes de table ; chemin de table ; essuie-mains, sets de table non en papier. Tapis de table non en papier. Tentures murales en matières textiles, rideaux en matière textiles ou en matière plastique. Stores en matières textiles. Textiles (non tissés). Moustiquaires. Rideaux de douche. Serviettes de toilette, gants de toilettes. Mouchoirs en matières textiles. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; brocarts ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; courtepointe ; damas (étoffe) ; tissu et étoffe pour meubles ; housses de protection pour meubles ; textile non tissés. Vêtements (articles d'habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; ceintures (habillement). Dentelles et broderies, rubans, galons et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; fermoirs de ceintures ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; boucles de souliers ; attaches pour vêtements ; paillettes pour vêtements. Ornements de chapeaux non en métaux précieux. Bandeaux pour les cheveux. Passementerie. Volants de robes. Broches (accessoires d'habillement). Broderies. Cordons à broder. Articles de mercerie à l'exception des fils. Paillettes pour vêtements. Crochets à tapis. Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; tentures (non en matières textiles) ; tapisseries (tentures murales) non en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.