LES CONFITURES DE MENTON MAISON HERBIN MAÎTRE ARTISAN CONFITURIER A MENTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CONFITURES DE MENTON MAISON HERBIN MAÎTRE ARTISAN CONFITURIER A MENTON
M. BINEAU Jean-Claude
Numéro de dépôt :
4059521
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2024
Présentation de la marque LES CONFITURES DE MENTON MAISON HERBIN MAÎTRE ARTISAN CONFITURIER A MENTON
Déposée le 9 janvier 2014 par monsieur BINEAU Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES CONFITURES DE MENTON MAISON HERBIN MAÎTRE ARTISAN CONFITURIER A MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est monsieur BINEAU Jean-Claude domicilié(e) 2 rue du Vieux Collège - 06500 - MENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER domicilié(e) 20, rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LES CONFITURES DE MENTON MAISON HERBIN MAÎTRE ARTISAN CONFITURIER A MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES DE MENTON MAISON HERBIN MAÎTRE ARTISAN CONFITURIER A MENTON est expirée depuis le 9 janvier 2024.
M. BINEAU Jean-Claude - 2 rue du Vieux Collège - 06500 - MENTON - France
CABINET HAUTIER - 20, rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; en-cas à base de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; lait, produits laitiers ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un maître artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits (confiserie) ; pains d'épices ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; épices ; biscuits ; biscuiterie ; gâteaux ; sucettes ; sucreries ; sucre pour confiture ; miel ; sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, de chocolat, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un maître artisan.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, cocktails et apéritifs sans alcool ; extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, nectars de fruits, sodas ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un maître artisan.
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