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Marques déposées par Bineau Jean-Claude
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CONFITURE DE MENTON AUX FRUITS FRAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFITURE DE MENTON AUX FRUITS FRAIS
Bineau Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97683012
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2027

Présentation de la marque CONFITURE DE MENTON AUX FRUITS FRAIS

Déposée le 12 juin 1997 par Bineau Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITURE DE MENTON AUX FRUITS FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est Bineau Jean-Claude domicilié(e) 2 rue du Vieux Collège - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Bineau domicilié(e) 2 rue du Vieux Collège - 06500 - MENTON - France.

La marque CONFITURE DE MENTON AUX FRUITS FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683012.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFITURE DE MENTON AUX FRUITS FRAIS arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

Bineau Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES CONFITURES DE MENTON MAISON HERBIN MAÎTRE ARTISAN CONFITURIER A MENTON


Bineau Jean-Claude - 2 rue du Vieux Collège - 06500 - MENTON - France


Jean-Claude Bineau - 2 rue du Vieux Collège - 06500 - MENTON - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2335042 - Publication au BOPI 2007-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664416 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-11-17

Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes. Miels, moutardes, condiments - pâtisserie et confiserie. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.