Déposée le 13 décembre 1984 par BINDSCHEDLER Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BINDSCHEDLER Patrick domicilié(e) 389 rue Pierre Bindschedler - 71250 - MASSILLY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque EUROCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROCAP arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.
BINDSCHEDLER Patrick - 389 rue Pierre Bindschedler - 71250 - MASSILLY - France
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270391 - Publication au BOPI 2004-08-05
Inscription le 30 octobre 2002 - Concession de licence n°357931 - Publication au BOPI 2002-10-30
Renouvellement sans limitation n°2037765 - Publication au BOPI 1994-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2569990 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21
Capsules de bouchage pour bocaux, bouteilles ou autres récipients, en fer blanc, aluminium ou autre métal commun. Capsules de bouchage en matière plastique pour bocaux, bouteilles, ou autres récipients.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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