M. Bindschedler (Patrick) et M. Bindschedler (Michel)
Numéro de dépôt :
932258
Date de dépôt :
15/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EUROCAP
Déposée le 15 juillet 1975 par monsieur Bindschedler (Patrick) et M. Bindschedler (Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « EUROCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Bindschedler (Patrick) et M. Bindschedler (Michel domicilié(e) 79, rue Martre, Clichy (Hauts-de-Seine). - France.
La marque EUROCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EUROCAP est expirée depuis le 15 juillet 1985.
M. Bindschedler (Patrick) et M. Bindschedler (Michel) - 79, rue Martre, Clichy (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477
Inscription - Transmission de propriété n°126110 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°127173 - Publication au BOPI
Capsules de bouchage pour récipients divers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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