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Marques déposées par BINCHET Michel
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C-ZAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-ZAM
BINCHET Michel

Numéro de dépôt :
1294759
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
20/12/1994

Présentation de la marque C-ZAM

Déposée le 20 décembre 1984 par BINCHET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « C-ZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BINCHET Michel domicilié(e) 81c, boulevard Blum, 25000 BESANCON. - France.

La marque C-ZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-ZAM est expirée depuis le 20 décembre 1994.

BINCHET Michel a également déposé les autres marques suivantes : CAISSE PLUS , REFERENCE GUIDE , ASCII FRANCE


BINCHET Michel - 81c, boulevard Blum, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement, en particulier : matériels électriques, électroniques, informatiques et de communication;interfaces;caisses enregistreuses, machines à calculer.Logiciel.Construction et réparation. Services divers.