Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DB
Numéro de dépôt :
15732
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DB
Déposée le 21 novembre 1980 par BINAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DB est expirée depuis le 21 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25