Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB
BINAUD Daniel, Yves, 119, rue Séguineau, 33700 MERIGNAC.

Numéro de dépôt :
15732
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DB de BINAUD Daniel

Présentation de la marque DB

Déposée le 21 novembre 1980 par BINAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BINAUD Daniel, Yves, 119, rue Séguineau, 33700 MERIGNAC. - France.

La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DB est expirée depuis le 21 novembre 1990.


BINAUD Daniel, Yves, 119, rue Séguineau, 33700 MERIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Articles en cuir non compris dans d'autres classes;harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.