Marque expirée - Marque en non vigueur
SENIORS FUTES Séniors Fûtés Seniors Futés
Numéro de dépôt :
3652220
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2019
Présentation de la marque SENIORS FUTES Séniors Fûtés Seniors Futés
Déposée par voie électronique le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENIORS FUTES Séniors Fûtés Seniors Futés »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIORS FUTES Séniors Fûtés Seniors Futés est expirée depuis le 25 mai 2019.
BINAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44