Mme. BIN YAN, , une citoyenne de nationalité chinoise
Numéro de dépôt :
3884437
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/12/2021
Présentation de la marque YATA
Déposée le 26 décembre 2011 par madame BIN YAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « YATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est madame BIN YAN domicilié(e) 13-2，No. 1 building, No 28 Nanbin Road, Nan An District Chongqing - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA, Mme. Sylvie CAZAUX domicilié(e) 43 rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France.
La marque YATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YATA est expirée depuis le 26 décembre 2021.
Mme. BIN YAN, , une citoyenne de nationalité chinoise - 13-2，No. 1 building, No 28 Nanbin Road, Nan An District Chongqing - Chine
ADSIGNA, Mme. Sylvie CAZAUX - 43 rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, épingles (bijouterie), épingles de cravates, porte clés de fantaisie, épingles de parure, bijouterie, bracelets-montres, bracelets de montres, écrins pour l'horlogerie ;
Peaux d'animaux, peaux d'animaux de boucherie, bourses, valises, havresacs, sacs à dos, sacs à provisions, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, enveloppes en cuir pour l'emballage, pochettes en cuir pour l'emballage, caisses en cuir pour l'emballage ;
