Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KOSY
Numéro de dépôt :
3998502
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque KOSY
Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par monsieur Bin Xu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637976 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10