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Marques déposées par BIMBARD Franck
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Spinalys
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Spinalys
BIMBARD Franck

Numéro de dépôt :
3599899
Date de dépôt :
22/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2028
Spinalys de BIMBARD Franck

Présentation de la marque Spinalys

Déposée le 22 septembre 2008 par BIMBARD Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spinalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est BIMBARD Franck domicilié(e) Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BIMBARD Franck domicilié(e) Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France.

La marque Spinalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Spinalys arrivera à expiration en date du 22 septembre 2028.


BIMBARD Franck - Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France


M. BIMBARD Franck - Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2018 n°2692615 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.