Déposée le 22 septembre 2008 par BIMBARD Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Spinalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-44 du 31 octobre 2008.
Le déposant est BIMBARD Franck domicilié(e) Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BIMBARD Franck domicilié(e) Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France.
La marque Spinalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Spinalys arrivera à expiration en date du 22 septembre 2028.
BIMBARD Franck - Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France
M. BIMBARD Franck - Res. La Renaissance – Bat. B4 – 9eme etage, 47 avenue du Pdt. F. Roosevelt - 94320 - THIAIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2018 n°2692615 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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