Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAINETT
BILYTIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1577698
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000

Présentation de la marque RAINETT

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BILYTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAINETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILYTIS domicilié(e) 59, rue de la Garenne, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque RAINETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAINETT est expirée depuis le 27 février 2000.


BILYTIS (société anonyme) - 59, rue de la Garenne, 92310 SEVRES - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248092 - Publication au BOPI 1998-01-15

Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58465 - Publication au BOPI 1991-12-16

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus particulièrement maillots de bain et ensembles de plage, corsets, gaines, soutiens-gorge, créations-sport