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Marques déposées par BILY Jean-Marc
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SPIRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAL
BILY Jean-Marc

Numéro de dépôt :
97674043
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 17 avril 1997 par BILY Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est BILY Jean-Marc, domicilié(e) 30 chemin des demeures, 58180 Marzy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 17 avril 2007.

BILY Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SPIRESCA , FM


BILY Jean-Marc - 30 chemin des demeures, 58180 Marzy - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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