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Marques déposées par monsieur BILY-DESCHAMPS DOMINIQUE
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ESCA PHONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCA PHONIC
Mr BILY-DESCHAMPS DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
98734815
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2008

Présentation de la marque ESCA PHONIC

Déposée le 27 mai 1998 par monsieur BILY-DESCHAMPS DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCA PHONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est monsieur BILY-DESCHAMPS DOMINIQUE domicilié(e) 25 Rue des Châteaux, 57570 CATTENOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BILY-DESCHAMPS Dominique - France.

La marque ESCA PHONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCA PHONIC est expirée depuis le 27 mai 2008.

BILY-DESCHAMPS DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LORESCA ESCALIERS HELICOIDAUX ACCES CAILLEBOTIS


Mr BILY-DESCHAMPS DOMINIQUE - 25 Rue des Châteaux, 57570 CATTENOM - France


Mr BILY-DESCHAMPS Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Marches d'escalier métalliques, conduits ventilation métalliques, cloisons antibruit métalliques. Tôle perforée Caissons métalliques antibruit blindages Carter machines outils Carter véhicule. Revêtement de sol.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.