Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL SERIES
BILSOM INTERNATIONAL S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94543511
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque ORIGINAL SERIES

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILSOM INTERNATIONAL(Société à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINAL SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILSOM INTERNATIONAL(Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) 6 rue Simon, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 765 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque ORIGINAL SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL SERIES est expirée depuis le 7 novembre 2004.


BILSOM INTERNATIONAL S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée) - 6 rue Simon, 51100 REIMS - France - SIREN 301765558


NONY & ASSOCIES - France


Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°249368 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Appareils pour la protection de l'ouïe