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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BILOBA ENVIRONNEMENT
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HORSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSOL
BILOBA ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3933214
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
HORSOL de BILOBA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque HORSOL

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BILOBA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HORSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BILOBA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 bis rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 052 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HORSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSOL est expirée depuis le 10 juillet 2022.

BILOBA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BILOBAC , ENTRESOL , COLLECTE MITOYENNE , SMARTCONTENEUR


BILOBA ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 5 bis rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 508052628


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736765 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le ramassage des ordures et déchets ; conteneurs métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour le ramassage d'objets usagés ;

Conteneurs non métalliques ; conteneurs non métalliques pour le ramassage des ordures et déchets ; conteneurs non métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets pour le ramassage d'objets usagés ; mobilier urbain à savoir, récipients de collecte, tableaux et enseignes de signalisation en bois ou en matière plastique, tableaux d'affichage, bancs non métalliques ;

Poubelles.