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Marques déposées par BILLY Yvonne - Bellaou - Irène
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LEA DOMINOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEA DOMINOT
BILLY Yvonne - Bellaou - Irène

Numéro de dépôt :
95555822
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque LEA DOMINOT

Déposée le 31 janvier 1995 par BILLY Yvonne - Bellaou - Irène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEA DOMINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est BILLY Yvonne - Bellaou - Irène, domicilié(e) 42 avenue Lajarrige, 44500 LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLY - France.

La marque LEA DOMINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEA DOMINOT est expirée depuis le 31 janvier 2005.


BILLY Yvonne - Bellaou - Irène - 42 avenue Lajarrige, 44500 LA BAULE - France


BILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Miroirs de sacs à main.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs à dos en toile . Sacs à main . Sacs à provisions . Sacs d'écoliers . Sacs de plage . Sacs de voyage . Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) . Sacs housses pour vêtements (pour le voyage) . Clés (étuis pour) maroquinerie . Trousses de voyages Maroquinerie . Porte monnaie non en métaux précieux . Porte feuilles Bourses

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.