Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEA DOMINOT
BILLY IRÈNE

Numéro de dépôt :
1645516
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011
LEA DOMINOT de BILLY IRÈNE

Présentation de la marque LEA DOMINOT

Déposée le 21 février 1991 par la société BILLY IRÈNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEA DOMINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BILLY IRÈNE domicilié(e) 6 AVENUE JEAN MERMOZ, 44500 LA BAULE (dossier no 2187307) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 844 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BILLY IRÈNE domicilié(e) (dossier no 2187307) - France.

La marque LEA DOMINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEA DOMINOT est expirée depuis le 21 février 2011.


BILLY IRÈNE - 6 AVENUE JEAN MERMOZ, 44500 LA BAULE (dossier no 2187307) - France - SIREN 381844216


BILLY IRÈNE - (dossier no 2187307) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2187307 - Publication au BOPI 2000-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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