Mr BILLY Henry Pascal Joseph agissant au nom et pour le compte de la Société CSP + WEB TV en cours de constitution
Numéro de dépôt :
99818739
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009
Présentation de la marque WWW.CSP+WEBTV.COM l'alimentaire
Déposée le 20 octobre 1999 par monsieur BILLY Henry Pascal Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WWW.CSP+WEBTV.COM l'alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est monsieur BILLY Henry Pascal Joseph domicilié(e) Siège provisoire : 410 Ave Louisiane, 06210 MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BILLY Henry Pascal RIVIERA GOLF CLUB - France.
La marque WWW.CSP+WEBTV.COM l'alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr BILLY Henry Pascal Joseph agissant au nom et pour le compte de la Société CSP + WEB TV en cours de constitution - Siège provisoire : 410 Ave Louisiane, 06210 MANDELIEU - France
MR BILLY Henry Pascal RIVIERA GOLF CLUB - France
Inscription le 8 avril 2002 - Rejet partiel n°344085 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
- Agence de presse - Enseignement en informatique - Réservation de places de spectacles
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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