Mr BILLY Henry Pascal Joseph agissant au nom et pour le compte de la Société : WWW.CSP+ACVU.COM L'aLIMENTAIRE en cours de constitution
Numéro de dépôt :
3014552
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2010
Présentation de la marque WWW.CSP+ACVU.COM L'alimentaire
Déposée le 15 mars 2000 par monsieur BILLY Henry Pascal Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WWW.CSP+ACVU.COM L'alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est monsieur BILLY Henry Pascal Joseph domicilié(e) Siège provisoire : 410 Avenue Louisiane, 06210 MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BILLY Henry Pascal RIVIERA GOLF CLUB - France.
La marque WWW.CSP+ACVU.COM L'alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr BILLY Henry Pascal Joseph agissant au nom et pour le compte de la Société : WWW.CSP+ACVU.COM L'aLIMENTAIRE en cours de constitution - Siège provisoire : 410 Avenue Louisiane, 06210 MANDELIEU - France
Mr BILLY Henry Pascal RIVIERA GOLF CLUB - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
- logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, disques vidéo-digitaux, support d'enregistrement magnétiques disques accoustiques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, bases de données. - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. - services de télécommunication, de messageries électronique par réseau électronique (Internet) - services de transmission d'information par voie télématique. - services de transmission d'information accessible par code d'accés en ligne à une base de données. - communication par terminaux d'ordinateurs. - transmission d'information sur réseaux nationnaux et internationnaux (Internet). - agence de presse et d'informatique. - enseignement en informatique - éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique - édition de livres et de revues - production de spectacles et de films - montage de bandes vidéo - organisation et conduite de colloques, conférences, congrés - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - organisation de loteries - réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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