Marque expirée - Marque en non vigueur

DECISION
BILLY GRAHAM EVANGELISTIC ASSOCIATION, Association régie selon les lois de l'état du Minnesota

Numéro de dépôt :
1574843
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020

Présentation de la marque DECISION

Déposée le 9 février 1990 par l'association loi 1901 BILLY GRAHAM EVANGELISTIC ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECISION »

Le déposant est l'association loi 1901 BILLY GRAHAM EVANGELISTIC ASSOCIATION domicilié(e) P.O. BOX 1270 - NORTH CAROLINA 28201 - CHARLOTTE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECISION est expirée depuis le 9 février 2020.


BILLY GRAHAM EVANGELISTIC ASSOCIATION, Association régie selon les lois de l'état du Minnesota - P.O. BOX 1270 - NORTH CAROLINA 28201 - CHARLOTTE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164235 - Publication au BOPI 2000-02-07

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432820 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

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