Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUELQUE PART... BILLY BONNY
Numéro de dépôt :
1317084
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1995
Présentation de la marque QUELQUE PART... BILLY BONNY
Déposée le 16 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) BILLY BONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUELQUE PART... BILLY BONNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUELQUE PART... BILLY BONNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164989 - Publication au BOPI 1993-11-08