Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENELIX
BILLOT

Numéro de dépôt :
92427640
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque GREENELIX

Déposée le 20 juillet 1992 par la société BILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENELIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société BILLOT domicilié(e) 118 Grande Rue, 89400 BASSOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 506 950 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque GREENELIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENELIX est expirée depuis le 20 juillet 2002.

BILLOT a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT , FRANCAISE DE GASTRONOMIE


BILLOT - 118 Grande Rue, 89400 BASSOU - France - SIREN 506950146


FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.Café, thé, cacao,riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.