Déposée le 17 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « BILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLOT domicilié(e) le Bois Joli,35500 ERBREE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 271 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric BILLOT BILLOT S.A.R.L. domicilié(e) le Bois Joli,35500 ERBREE - 35500 - France.
La marque BILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLOT S.A.R.L. - le Bois Joli,35500 ERBREE - 35500 - France - SIREN 435271689
Monsieur Eric BILLOT BILLOT S.A.R.L. - le Bois Joli,35500 ERBREE - 35500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Meubles. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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