Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LESPLASSES
Numéro de dépôt :
1586978
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU LESPLASSES
Déposée le 1 février 1990 par monsieur BILLOT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LESPLASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LESPLASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LESPLASSES est expirée depuis le 1 février 2000.
BILLOT Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39