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Marques déposées par Billot Emmanuel
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SUCRÉ - SALÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUCRÉ - SALÉ
Billot Emmanuel

Numéro de dépôt :
3108693
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SUCRÉ - SALÉ

Déposée le 29 juin 2001 par Billot Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRÉ - SALÉ »

Le déposant est Billot Emmanuel, domicilié(e) 59 Bis Av du Bac, 94210 LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Billot Emmanuel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Billot Emmanuel - 59 Bis Av du Bac, 94210 LA VARENNE - France


Billot Emmanuel - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368569 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Pain, pâtisserie. Confiserie, glace comestible, cacao.