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Marques déposées par BILLOT Dominique
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LOGIS'SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIS'SUR
BILLOT Dominique, agissant pour le compte de la société en cours de formation BILLOT FRERES

Numéro de dépôt :
3889415
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
LOGIS\'SUR de BILLOT Dominique

Présentation de la marque LOGIS'SUR

Déposée le 17 janvier 2012 par BILLOT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGIS'SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est BILLOT Dominique, agissant pour le compte de la société en cours de formation BILLOT FRERES domicilié(e) Les Mortrais - 44220 - COUËRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BENECH domicilié(e) 146 – 150, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LOGIS'SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS'SUR est expirée depuis le 17 janvier 2022.


BILLOT Dominique, agissant pour le compte de la société en cours de formation BILLOT FRERES - Les Mortrais - 44220 - COUËRON - France


CABINET FREDERIC BENECH - 146 – 150, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 27 mars 2012 - Immatriculation de societe n°572437 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Assurances.