Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amicale des Fainéants du Var
BILLORET
IMAGES et MOTS (SARL)

Numéro de dépôt :
95573552
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque Amicale des Fainéants du Var

Déposée le 30 mai 1995 par BILLORET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMAGES et MOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Amicale des Fainéants du Var » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont BILLORET, domicilié(e) 37 Bld Beaumarchais, 75003 PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMAGES et MOTS domicilié(e) 74 rue du Faubourg St Antoine, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas GODEFROY Avocat à la Cour - France.

La marque Amicale des Fainéants du Var a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amicale des Fainéants du Var est expirée depuis le 30 mai 2005.


BILLORET - 37 Bld Beaumarchais, 75003 PARIS - France

IMAGES et MOTS (SARL) - 74 rue du Faubourg St Antoine, 75012 PARIS - France


Monsieur Nicolas GODEFROY Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Papier, carton; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier; affiches; cartes postales; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, feuilles et films d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.