Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BILLON SPORT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) ZAC des Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque YASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607252.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLON SPORT INTERNATIONAL Société Anonyme - ZAC des Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 342969912
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Vêtements de protection pour le sport, casques de protection pour le sport.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; vêtements et chaussures pour le sport, costumes de bain.Jeux; appareils de gymnastique, de musculation et de sport, engins pour exercices corporels; raquettes et balles pour le tennis, le tennis de table et le squash, raquettes et volants pour le badminton, tables de tennis de table, tables pour football de salon, ballons de sport et de jeu; crosses de hockey, palets, patins à roulettes et à glace; matériel pour le tir à l'arc, fléchettes; armes, gants et masques d'escrime; rembourrages de protection en tant que parties d'habillement de sport, protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias en tant qu'articles de sport
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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