Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC2
BILLON SPORT INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93472921
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque MC2

Déposée le 15 juin 1993 par la société BILLON SPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MC2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société BILLON SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) ZAC DES BATERSES, BP 403, BEYNOST, 01704 MIRIBEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLON SPORT INTERNATIONAL - France.

La marque MC2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC2 est expirée depuis le 15 juin 2003.

BILLON SPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BSI BILLON SPORT INTERNATIONAL , NARVA , NIMATSU , FURIBAR , EXPERIENCE , ASSOCIAT'S , YASH , HI HIKARI , POLITIK , LET'S WIN


BILLON SPORT INTERNATIONAL - ZAC DES BATERSES, BP 403, BEYNOST, 01704 MIRIBEL CEDEX - France - SIREN 342969912


BILLON SPORT INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques semi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].