Déposée le 2 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) BILLON SPORT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EDUCA'BOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) ZAC des Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque EDUCA'BOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLON SPORT INTERNATIONAL Société Anonyme - ZAC des Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 342969912
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Equipements de protection pour les sports de combat et les arts martiaux; protège-dents, coquilles de protection, casques et masques de protection.Vêtements, chaussures et chapellerie pour le sport, en particulier les sports de combat et les arts martiaux; maillots; shorts, culottes, ceintures, justaucorps, kimonos.Engins pour exercices corporels; sacs et ballons d'entraînement pour la boxe (punching-balls); rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); gants de boxe; équipements pour la pratique des arts martiaux; fléaux pour les arts martiaux (nunchakus), sabres de bois
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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