Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « URATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL domicilié(e) ZAC des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque URATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme - ZAC des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 342969912
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Caoutchouc, gutta percha, gomme, produits en matière plastique mi-ouvrés et notamment mélange de polyuréthanne et de polyéthanne de vinyle utilisé dans la fabrication de ballons de sport.Ballons
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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