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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL
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SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL
BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513573
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2009
SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL de BILLON SIMEX INTERNATIONAL

Présentation de la marque SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL domicilié(e) Zac des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2127844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2127844) - France.

La marque SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL est expirée depuis le 3 février 2009.

BILLON SIMEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ROTT'S , PROTEKTOR , (Marque figurative) , KANJI , S.B.I. , URATAN , ATEMI , CARRE MAGIQUE


BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme - Zac des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2127844) - France - SIREN 342969912


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2127844) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1998 n°2127844 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 12 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264414 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 24 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°62573 - Publication au BOPI 1992-04-24

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.