Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL
/
ROTT'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTT'S
BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98761642
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque ROTT'S

Déposée le 23 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL domicilié(e) Zac des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ROTT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTT'S est expirée depuis le 23 novembre 2008.

BILLON SIMEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL , PROTEKTOR , (Marque figurative) , KANJI , S.B.I. , URATAN , ATEMI , CARRE MAGIQUE


BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme - Zac des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 342969912


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; planches à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].