Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMI
BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97659414
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque ATEMI

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL domicilié(e) Zac des Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ATEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMI est expirée depuis le 13 janvier 2007.

BILLON SIMEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ROTT'S , SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL , PROTEKTOR , (Marque figurative) , KANJI , S.B.I. , URATAN , CARRE MAGIQUE


BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme - Zac des Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 342969912


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373111 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 26 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318829 - Publication au BOPI 2001-03-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël